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Marques déposées par la société CHATELIER JEAN-MICHEL
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CHATEAU BEAUSEJOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BEAUSEJOUR
CHATELIER JEAN-MICHEL

Numéro de dépôt :
93484660
Date de dépôt :
16/09/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2013

Présentation de la marque CHATEAU BEAUSEJOUR

Déposée le 16 septembre 1993 par la société CHATELIER JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BEAUSEJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la société CHATELIER JEAN-MICHEL domicilié(e) CANTELAUDETTE,33500 ARVEYRES (dossier no 2241414) - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 571 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MICHEL CHATELIER domicilié(e) Cantelaudette,33500 ARVEYRES (dossier no 2241414) - 33500 - France.

La marque CHATEAU BEAUSEJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BEAUSEJOUR est expirée depuis le 16 septembre 2013.

CHATELIER JEAN-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FANTIN , CHATEAU MOULIN A VENT , FANTIN , Jolly Fantin BORDEAUX , CHATEAU JEANTIEU , CHATEAU CANTELAUDETTE , CHATEAU D'ARVEYRES , CHATEAU CANTELAUDETTE


CHATELIER JEAN-MICHEL - CANTELAUDETTE,33500 ARVEYRES (dossier no 2241414) - 33500 - France - SIREN 338571268


JEAN-MICHEL CHATELIER - Cantelaudette,33500 ARVEYRES (dossier no 2241414) - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 17 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381501 - Publication au BOPI 2003-11-17

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2241414 - Publication au BOPI 2003-04-04

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BEAUSEJOUR